Anne Fontagnères

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De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite des attributions de leur direction régionale ainsi que celles relevant de la direction de la communication, du mécénat et de l'action culturelle
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466168(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale, les actes
mentionnés à l'article 1er
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale"
JORFTEXT000035466162(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, dans le ressort de leur direction régionale, tous actes relatifs aux actions « Ville de demain », « Financement de l'économie sociale et solidaire », « Fonds national de valorisation/SATT » et « Renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation », y compris les actes relatifs à la création de sociétés, notamment les statuts de sociétés et pactes d'actionnaires, ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale, relevant de la gestion de ces actions, et les actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les organes de gouvernance desdites sociétés ou entités
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans le ressort de leur direction régionale"
JORFTEXT000035466041(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Anne Fontagnères
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000035465954(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale, les actes
mentionnés à l'article 1er
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale"
JORFTEXT000035186129(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite des attributions de leur direction régionale ainsi que celles relevant de la direction de la communication, du mécénat et de l'action culturelle
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186107(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite des attributions de leur direction régionale ainsi que celles relevant de la direction de la communication, du mécénat et de l'action culturelle
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681940(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale les actes
mentionnés à l'article 1er
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale"
JORFTEXT000033681934(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000033061092(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale les actes
mentionnés à l'article 1er
3° Pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale"
JORFTEXT000033061060(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite des attributions de leur direction régionale ainsi que celles relevant de la direction de la communication, du mécénat et de l'action culturelle
3° Pour la direction régionale Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061044(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale les actes
mentionnés à l'article 1er
3° Pour la direction régionale Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale"
JORFTEXT000032584725(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite des attributions de leur direction régionale ainsi que celles relevant de la direction de la communication, du mécénat et de l'action culturelle
3° Pour la direction régionale Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
mentionnés à l'article 1eret
dans la limite des attributions de leur direction régionale ainsi que celles relevant de la direction de la communication, du mécénat et de l'action culturelle
3° Pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale les actes
mentionnés à l'article 1er
3° Pour la direction régionale Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans les limites des attributions de leur direction régionale"
JORFTEXT000031794571(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Anne Fontagnères
directrice interrégionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Sud-Ouest et pour la direction régionale Aquitaine
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000031319833(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Anne Fontagnères
directrice interrégionale et régionale, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite des attributions de leur direction interrégionale ou régionale ainsi que celles relevant de la direction de la communication, du mécénat et de l'action culturelle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Fontagnères (Anne, Marguerite, Christine)
directrice territoriale dans une société immobilière et directrice générale d'une entreprise sociale pour l'habitat ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029761625(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Anne Fontagnères
adjointe au responsable du département
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026367944(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Anne Fontagnères
responsable des gestions mutualisées de ce département
Objet:
au nom du directeur général, les arrêtés portant mise à la retraite des agents fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations admis à faire valoir leurs droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367856(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Anne Fontagnères
adjointe au responsable du département
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026205856(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Anne Fontagnères
responsable des gestions mutualisées de ce département
Objet:
au nom du directeur général, les arrêtés portant mise à la retraite des agents fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations admis à faire valoir leurs droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205784(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions mutualisées
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455293(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Anne Fontagnères
adjointe au directeur des fonds de la direction des retraites et de la solidarité de l'établissement de Bordeaux
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455293(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées de la direction des fonds de la direction des retraites et de la solidarité de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les arrêtés portant mise à la retraite des agents fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations admis à faire valoir leurs droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455278(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions mutualisées
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000025202335(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012
De: Anne Fontagnères
adjointe au directeur des fonds de la direction des retraites et de la solidarité de l'établissement de Bordeaux
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000025202335(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées de la direction des fonds de retraite de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les arrêtés portant mise à la retraite des agents fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations admis à faire valoir leurs droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000024043153(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées de la direction des fonds de retraite de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les arrêtés portant mise à la retraite des agents fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations admis à faire valoir leurs droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000023317740(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Anne Fontagnères
direcrice des gestions mutualisées
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions mutualisées
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000023161789(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201005/12/2010
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées de la direction des fonds de retraite de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les arrêtés portant mise à la retraite des agents fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations admis à faire valoir leurs droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000022935055(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201022/10/2010
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions mutualisées
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000022548863(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Anne Fontagnères
adjointe au directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000022548863(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Anne Fontagnères
adjointe au directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus. »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000022050273(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 201002/04/2010
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées de la direction des fonds de retraite de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les arrêtés portant mise à la retraite des agents fonctionnaires de la Caisse des dépôts et consignations admis à faire valoir leurs droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000020910313(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions mutualisées
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020893451(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Anne Fontagnères
directrice des gestions mutualisées
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la direction des gestions mutualisées
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020506357(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200911/04/2009
De: Anne Fontagnères
directrice des moyens et ressources opérationnels
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la gestion de sa direction
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000019769822(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Anne Fontagnères
directrice de la communication
Objet:
les actes administratifs et décisions, les contrats et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions de la direction de la communication de la direction des retraites
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000019769822(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Anne Fontagnères
directrice des moyens et ressources opérationnels
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la gestion de sa direction
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Anne Fontagnères
directrice de la communication
Objet:
les actes administratifs et décisions, les contrats et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions de la direction de la communication de la direction des retraites
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Anne Fontagnères
directrice des moyens et ressources opérationnels
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs à la gestion de sa direction
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000644765(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Anne Fontagnères
directrice de la communication
Objet:
les actes administratifs et décisions, les contrats et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions de la direction de la communication de la direction des retraites
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000644765(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Anne Fontagnères
directrice d'études, directrice des moyens et ressources de l'établissement de Bordeaux
Objet:
tous les actes prévus à l'alinéa ci-dessus
JORFTEXT000000464651(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Anne Fontagnères
directrice des moyens et ressources opérationnels
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et, en général, tout document relevant de la direction des retraites
A
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000461616(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Anne Fontagnères
directrice d'études, directrice des moyens et ressources opérationnels
Objet:
les documents administratifs, les correspondances, les pièces et les frais de fonctionnement relatifs à la gestion de sa direction
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000427908(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Anne Fontagnères
directrice d'études, directrice de la communication
Objet:
les documents administratifs, les pièces, les correspondances ainsi que les frais de fonctionnement relatifs aux attributions de la direction de la communication de la direction des retraites
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000427908(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Anne Fontagnères
directrice d'études, responsable de la direction des moyens et ressources opérationnels
Objet:
les documents administratifs, les correspondances, les pièces et les frais de fonctionnement relatifs à la gestion de sa direction
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000817789(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Anne Fontagnères
directrice d'études, directrice de la communication
Objet:
les documents administratifs, les pièces, les correspondances ainsi que les frais de fonctionnement relatifs aux attributions de la direction de la communication de la direction des retraites
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000817789(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Anne Fontagnères
directeur d'études, directeur des moyens et ressources de l'établissement de Bordeaux
Objet:
dans le ressort de leur établissement respectif
JORFTEXT000000814886(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Anne Fontagnères
directrice d'études, directrice de la communication
Objet:
les pièces relatives au service, les correspondances ainsi que les frais de fonctionnement relatifs à la gestion de la communication de la direction des retraites, à l'exception des conventions de gestion et des contrats
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000809883(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 200504/05/2005
De: Anne Fontagnères
directrice d'études, directrice de la communication
Objet:
les pièces relatives au service, les correspondances ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion de la communication de la direction des retraites, à l'exception des conventions de gestion et des contrats
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000806160(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Anne Fontagneres
directrice d'études, directrice de la communication
Objet:
les pièces relatives au service, les correspondances ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion de la communication de la direction des retraites, à l'exception des conventions
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000612349(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.